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Archives communales numérisées, communes A à C

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    • Communes en A
        • Aucamville
            • Délibérations
                • 1831-1838

                  • Commune d'Aucamville. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1831, 12 juin-1838, 29 mai

                     (1831/1838)
                    32 vues - Commune d\'Aucamville. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1831, 12 juin-1838, 29 mai- Ouvre la visionneuse
                    32 vues - Commune d\'Aucamville. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1831, 12 juin-1838, 29 mai (ouvre la visionneuse)

                    32 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en A > Aucamville > Délibérations > 1831-1838
                    Cote : 1 NUM AC 4820
                    Intitulé :

                    Commune d'Aucamville. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1831, 12 juin-1838, 29 mai

                    Sujet : conseil municipal / Révolution de 1789 / administration / administration générale / conseil municipal / délibération / enregistrement / fiscalité / organe délibérant / registre / texte officiel
                    Lieu : Aucamville (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse XIV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

              • Aussonne
                  • Délibérations
                      • 1781-1802

                        • Commune d'Aussonne. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1781, 15 avril-an X, 24 germinal

                           (1781/1802)
                          200 vues - Commune d\'Aussonne. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1781, 15 avril-an X, 24 germinal- Ouvre la visionneuse
                          200 vues - Commune d\'Aussonne. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1781, 15 avril-an X, 24 germinal (ouvre la visionneuse)

                          200 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en A > Aussonne > Délibérations > 1781-1802
                          Cote : 1 NUM AC 4819
                          Intitulé :

                          Commune d'Aussonne. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1781, 15 avril-an X, 24 germinal

                          Sujet : conseil municipal / Révolution de 1789 / administration / administration générale / conseil municipal / délibération / enregistrement / fiscalité / organe délibérant / registre / texte officiel
                          Lieu : Aussonne (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                          Type de document : délibération, Documents écrits

                  • Communes en B
                      • Bonrepos-sur-Aussonnelle
                          • Délibérations
                              • 1781-1838

                                • Commune de Bonrepos-sur-Aussonnelle. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an XI, 10 brumaire-1832 (dans l'autre sens : enregistrement des lois. A la suite : 1833, 7 mars-1836, 8 mai).

                                   (1781/1838)
                                  224 vues - Commune de Bonrepos-sur-Aussonnelle. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an XI, 10 brumaire-1832 (dans l\'autre sens : enregistrement des lois. A la suite : 1833, 7 mars-1836, 8 mai).- Ouvre la visionneuse
                                  224 vues - Commune de Bonrepos-sur-Aussonnelle. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an XI, 10 brumaire-1832 (dans l\'autre sens : enregistrement des lois. A la suite : 1833, 7 mars-1836, 8 mai). (ouvre la visionneuse)

                                  224 vues

                                  Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Bonrepos-sur-Aussonnelle > Délibérations > 1781-1838
                                  Cote : 1 NUM AC 4821
                                  Intitulé :

                                  Commune de Bonrepos-sur-Aussonnelle. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an XI, 10 brumaire-1832 (dans l'autre sens : enregistrement des lois. A la suite : 1833, 7 mars-1836, 8 mai).

                                  Sujet : conseil municipal / / législation / Révolution de 1789 / administration / administration générale / conseil municipal / délibération / enregistrement / fiscalité / organe délibérant / registre / texte officiel
                                  Lieu : Aucamville (Haute-Garonne, France) / Aussonne (Haute-Garonne, France) / Bonrepos-sur-Aussonnelle (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Saint-Lys, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse XIV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                  Type de document : délibération, Documents écrits



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