Vous êtes ici : Rechercher et Consulter > Recherches en ligne > Etat des fonds

Imprimer cette page

Archives communales numérisées, communes A à C

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: seigneurie

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
    • Communes en A
        • Arbas
            • Autres documents

              • Commune d'Arbas. S 2 : Extrait d’arrêt du Parlement de Toulouse pour les syndic et communautés d’Arbas contre le Seigneur de Mongrenier (1er Septembre 1757) (1 parchemin)

                 (1757/1757)
                5 vues - Commune d\'Arbas. S 2 : Extrait d?arrêt du Parlement de Toulouse pour les syndic et communautés d?Arbas contre le Seigneur de Mongrenier (1er Septembre 1757) (1 parchemin)- Ouvre la visionneuse
                5 vues - Commune d\'Arbas. S 2 : Extrait d?arrêt du Parlement de Toulouse pour les syndic et communautés d?Arbas contre le Seigneur de Mongrenier (1er Septembre 1757) (1 parchemin) (ouvre la visionneuse)

                5 vues

                Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en A > Arbas > Autres documents
                Cote : 1 NUM AC 6582
                Intitulé :

                Commune d'Arbas. S 2 : Extrait d’arrêt du Parlement de Toulouse pour les syndic et communautés d’Arbas contre le Seigneur de Mongrenier (1er Septembre 1757) (1 parchemin)

                Sujet : cour de parlement / décision de justice / seigneurie
                Lieu : Arbas (Haute-Garonne, France)
                Type de document : Documents écrits



        haut de page