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Archives communales numérisées, communes A à C

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Artigue (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en A
        • Artigue
            • Délibérations
                • 1837-1884

                  • Artigue. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations, 1837, 31 décembre-1884, 12 juin.

                     (1837/1884)
                    176 vues - Artigue. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations, 1837, 31 décembre-1884, 12 juin.- Ouvre la visionneuse
                    176 vues - Artigue. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations, 1837, 31 décembre-1884, 12 juin. (ouvre la visionneuse)

                    176 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en A > Artigue > Délibérations > 1837-1884
                    Cote : 2 E 3831
                    Intitulé :

                    Artigue. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations, 1837, 31 décembre-1884, 12 juin.

                    Importance matérielle : Registre relié toile bordeaux, 175 folios
                    Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
                    Lieu : Artigue (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1884-1921

                    • Commune d'Artigue. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1884, 1er avril-1921, 22 mai.

                       (1884/1921)
                      239 vues - Commune d\'Artigue. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1884, 1er avril-1921, 22 mai.- Ouvre la visionneuse
                      239 vues - Commune d\'Artigue. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1884, 1er avril-1921, 22 mai. (ouvre la visionneuse)

                      239 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en A > Artigue > Délibérations > 1884-1921
                      Cote : 1 NUM AC 2244
                      Intitulé :

                      Commune d'Artigue. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1884, 1er avril-1921, 22 mai.

                      Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                      Lieu : Artigue (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                  • Compoix et cadastres

                    • Artigue. 1 G 2 Cadastre. Etat de section.
                      21 vues - Artigue. 1 G 2 Cadastre. Etat de section.- Ouvre la visionneuse
                      21 vues - Artigue. 1 G 2 Cadastre. Etat de section. (ouvre la visionneuse)

                      21 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en A > Artigue > Compoix et cadastres
                      Cote : 2 E 3842
                      Intitulé :

                      Artigue. 1 G 2 Cadastre. Etat de section.

                      Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / administration / fiscalité / fiscalité immobilière / état de section / cadastre
                      Lieu : Artigue (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : Documents écrits



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