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Parlement de Toulouse et parlements éphémères

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Critère(s) de recherche: inventaire

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  • Annexes
    • Inventaire sommaire des Archives départementales de la Haute-Garonne antérieures à 1790 (Archives civiles) série B, n° 1 à 92 N, tome premier / Charles Roques. - Toulouse : Libr. Edouard Privat, 1903. - 564 p. ; 31 cm
      1239063 Ko - Inventaire sommaire des Archives départementales de la Haute-Garonne antérieures à 1790 (Archives civiles) série B, n° 1 à 92 N, tome premier / Charles Roques. - Toulouse : Libr. Edouard Privat, 1903. - 564 p. ; 31 cm (ouvre la visionneuse)

      1239063 Ko

      Contexte : Parlement de Toulouse et parlements éphémères > Annexes
      Cote : BH Inv 3314
      Intitulé : Inventaire sommaire des Archives départementales de la Haute-Garonne antérieures à 1790 (Archives civiles) série B, n° 1 à 92 N, tome premier / Charles Roques. - Toulouse : Libr. Edouard Privat, 1903. - 564 p. ; 31 cm
      Auteur : Haute-Garonne (France). Archives départementales / Roques, Charles
      Sujet : inventaire / répertoire / affaire civile / condition pénitentiaire / cour de parlement / crimes et délits / décision de justice / enregistrement / justice / justice civile / justice pénale / justice royale / office d'Ancien Régime / organisation judiciaire / police administrative / qualification correctionnelle / qualification criminelle / règlementation / vie politique / vie publique
      Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France)



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