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Parlement de Toulouse et parlements éphémères

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Présentation du fonds

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    1542 Ko - Parlement de Toulouse et parlements éphémères (ouvre la visionneuse)

    1542 Ko

  • Présentation du producteur

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  • Historique de la conservation

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  • Contenu :

  • Présentation du contenu

    La sous-série 1 B est principalement constituée des documents produits par le parlement de Toulouse depuis sa création en 1444 jusqu’à sa suppression en 1790. À noter : En revanche, la sous-série 1 B ne contient pas la masse gigantesque (environ 100.000 articles) des dossiers de procédure  ...  

  • Tris et éliminations

    Les premières destructions de documents du parlement de Toulouse se sont faites de manière « naturelle » dès l’Ancien Régime, par les dégâts conjoints des rats et de l’humidité dans les pièces et greniers vétustes et insalubres où étaient stockés les documents (voir le rapport de  ...  

  • Mode de classement

    Au XIXe siècle, la majeure partie du fonds, notamment les arrêts, a été identifiée et les registres couverts de cartons de couleur. En 1932, une cotation provisoire a été attribuée à une partie des documents précédemment laissés de côté : la sous-série 51 B qui regroupait les deux  ...  

  • Indexation :

  • Sujets

    affaire civile / condition pénitentiaire / cour de parlement / crimes et délits / décision de justice / enregistrement / justice / justice civile / justice pénale / justice royale / office d'Ancien régime / organisation judiciaire / police administrative / qualification correctionnelle /  ...  

  • Lieux

    Toulouse (Haute-Garonne, France)

  • Type de documents

    qualité d'Ancien Régime/registre d'audience/registre d'écrou/texte officiel

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Modalités d'accès

    Ces documents sont librement consultables, excepté ceux dont le mauvais état matériel ne permet pas la communication.

  • Modalités de reproductions

    Se reporter aux règlements en vigueur.

  • Sources complémentaires :

  • Cotes associées (même producteur)

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  • Cotes associées (autre producteur)

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  • Bibliographie

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  • Rédacteur

    Répertoire méthodique établi par Geneviève Douillard-Cagniant

    Avec la collaboration de Yasmina Khounache et Daniel Rigaud

    A la suite du répertoire numérique de Christian Cau (1976)

    20/06/2018

    19/04/2019 09:43:57



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