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Parlement de Toulouse et parlements éphémères

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: patrimoine privé

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Présentation des notices

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  • Parlement de Toulouse (1444-1790)
    • Fonctions politiques et administratives. ([1560]-1790)
      • Intervention directe dans la vie politique et économique. ([1560]-1790)
        • Dossiers classés par affaires politiques ([1560]-1790)
          • Gallicanisme et affaire des jésuites. (1753-1772)
            • Biens immobiliers et créances. (1763-1766)
              Contexte : Parlement de Toulouse et parlements éphémères > Parlement de Toulouse > Fonctions politiques et administratives. > Intervention directe dans la vie politique et économique. > Dossiers classés par affaires politiques > Gallicanisme et affaire des jésuites.
              Cote : 1 B 4591
              Intitulé : Biens immobiliers et créances.
              Date : 1763-1766

              Présentation du contenu :

              Description des biens immobiliers situés à Toulouse, Annonay, Millau et Uzès.

              Ordre et liquidation des créances, avec liste des créanciers.

              Recueil factice, avec table en tête



              Sujet : patrimoine privé / affaire civile / condition pénitentiaire / cour de parlement / crimes et délits / décision de justice / enregistrement / justice / justice civile / justice pénale / justice royale / office d'Ancien Régime / organisation judiciaire / police administrative / qualification correctionnelle / qualification criminelle / règlementation / vie politique / vie publique / administration / agriculture / commerce / vie politique / vie publique / vie religieuse / économie / clergé régulier / congrégation
              Organisme : Compagnie de Jésus (congrégation catholique) / Jésuites (membres de la Compagnie de Jésus)
              Lieu : Annonay (Ardèche, France) / Millau (Aveyron, France) / Uzès (Gard, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France)



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