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Parlement de Toulouse et parlements éphémères

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: université

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Présentation des notices

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  • Parlement de Toulouse (1444-1790)
    • Fonctions politiques et administratives. ([1560]-1790)
      • Réglementation (1444-1789)
        • Arrêts de règlement relatifs à l'université. (1770-1772)
          Contexte : Parlement de Toulouse et parlements éphémères > Parlement de Toulouse > Fonctions politiques et administratives. > Réglementation
          Cote : 1 B 4792
          Intitulé : Arrêts de règlement relatifs à l'université.
          Date : 1770-1772

          Présentation du contenu :

          Professeurs et régents de l’université (1770).

          Études à l’université, notamment en théologie et droit canon (1772)



          Sujet : université / affaire civile / condition pénitentiaire / cour de parlement / crimes et délits / décision de justice / enregistrement / justice / justice civile / justice pénale / justice royale / office d'Ancien Régime / organisation judiciaire / police administrative / qualification correctionnelle / qualification criminelle / règlementation / vie politique / vie publique / règlementation
          Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France)



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