Notice descriptive
Renneville. (1836-1873)
Contexte : Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X) > Activités. > Contrôle des bureaux.
Cote : 2 X 649
Ancienne cote : X 43
Intitulé : Renneville.
Date : 1836-1873
Importance matérielle : Liasse
Présentation du contenu :
Création et nomination des membres : arrêtés (1836).
Biens et revenus.
Etat des biens (1840).
Rachat de rentes : courrier, extrait de délibérations du conseil municipal (1849).
Location de terrains : correspondance, arrêté, cahier des charges, extrait de délibérations de la commission administrative (1837, 1854).
Vente d'immeubles : arrêté, cahier des charges, procès-verbal d'enquête, plan, extraits de délibérations de la commission administrative (1873).
Notes :
Le plan hors-format a été retiré de la liasse et rangé à part pour des raisons de conservation.
Sujet : aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale
Lieu : Renneville (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X)Le formulaire de recherche :
