Notice descriptive
Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de terrains usurpés (1823-1826), de tronçons de l'ancien chemin rural dit des Prairies (1860), de l'ancien chemin vicinal n°9 dit d'En-Royer (1858-1862), de l'ancien chemin dit de Redon (1867). État des biens communaux (1828). Exploitation des biens, communal dit des Espaces, mises à ferme (1844-1873). Eau, puits, faubourg de Cers, acquisition (1845), place de l'Église, construction (1896-1897). Voirie, place de l'Église, réparations (1894). (1823-1897)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Baziège
Cote : 2 O 48 10
Ancienne cote : 2 O 100/ 2 O 101
Intitulé : Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de terrains usurpés (1823-1826), de tronçons de l'ancien chemin rural dit des Prairies (1860), de l'ancien chemin vicinal n°9 dit d'En-Royer (1858-1862), de l'ancien chemin dit de Redon (1867). État des biens communaux (1828). Exploitation des biens, communal dit des Espaces, mises à ferme (1844-1873). Eau, puits, faubourg de Cers, acquisition (1845), place de l'Église, construction (1896-1897). Voirie, place de l'Église, réparations (1894).
Date : 1823-1897
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : baux ruraux / biens communaux / place publique / puits
Lieu : Baziège (Haute-Garonne, France) -- Chemin de Redon / Baziège (Haute-Garonne, France) -- Rue du Faubourg-du-Cers / Baziège (Haute-Garonne, France)
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L'inventaire :
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