Notice descriptive
Commerce et industrie alimentaire. (1922)
Contexte : Justice de paix du canton de Saint-Martory > Attributions administratives. > Enregistrement et contrôle. > Dépôt d'actes. > Actes de sociétés. > Sociétés et coopératives agricoles d'intérêt collectif.
Cote : 4 U 31 97
Intitulé : Commerce et industrie alimentaire.
Date : 1922
Présentation du contenu :
Société anonyme des établissements Au Planteur de Caïffa, épicerie et articles de ménage, S. s. Paris (1922).
Sujet : industrie agro alimentaire / canton / affaire civile / juge / justice / justice civile / justice de paix / justice pénale / enregistrement judiciaire / entreprise
Lieu : Saint-Martory (Haute-Garonne, France) / Saint-Martory, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Haute-Garonne (France ; département)
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Justice de paix du canton de Saint-MartoryLe formulaire de recherche :
