Cote : 2 X 442

Ancienne cote : X 52 / X 526 / O 12

Intitulé : Escalquens.

Date : 1826-1913

Importance matérielle : Liasse

Présentation du contenu :

Création et nomination des membres : arrêtés, courrier (1826).

Statistique.

État des immeubles (1845).

Économat.

Fourniture de pain : courriers, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1903-1910).

Biens et revenus.

Achat et rachat de rentes : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative (1834, 1892).

Personnel.

Contentieux concernant l'ordonnateur : correspondance (1913).

Sujet : aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale

Lieu : Escalquens (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)

Lieu de conservation : Toulouse - Site principal