Notice descriptive
Expansion économique. - Plans d'urbanisme et aménagement : dossiers des communes, dossiers d'études générales ([1970]-1980). Aménagement rural : dossiers d'études (1977-1979). Financement de l'établissement public régional (1978-1980). Commission départementale des affaires immobilières et de l'architecture : dossiers de séances (1977-1980). (1970/1980)
Contexte : Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015) > Les services opérationnels depuis la réforme de 1964 aux lois de décentralisation de 1982 et 1983 > Service de la coordination et de l'action économique > Première section (Documentation et études)
Cote : 5195 W 1 - 167
Intitulé : Expansion économique. - Plans d'urbanisme et aménagement : dossiers des communes, dossiers d'études générales ([1970]-1980). Aménagement rural : dossiers d'études (1977-1979). Financement de l'établissement public régional (1978-1980). Commission départementale des affaires immobilières et de l'architecture : dossiers de séances (1977-1980).
Importance matérielle : 14 m.l.
Producteur : Midi-Pyrénées (France). Préfecture
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 8 juillet 1982
Tris et éliminations :
classé provisoirement
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015)Le formulaire de recherche :
