Notice descriptive
Répertoires. (1791-1959)
Contexte : Justice de paix du canton de Caraman > Attributions civiles et pénales.
Cote : 4 U 8 2-5
Intitulé : Répertoires.
Date : 1791-1959
Importance matérielle : Registres (4 U 8/ 3-4, 1806-1889) et liasses.
Présentation du contenu :
Répertoire général chronologique civil et pénal.
Sources complémentaires (même producteur) :
Voir aussi en 4 U 8/ 90 (Warrants agricoles : répertoire des emprunteurs).
Sujet : police / canton / affaire civile / juge / justice / justice civile / justice de paix / justice pénale
Lieu : Caraman (Haute-Garonne, France) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : répertoire civil, répertoire civil
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
