Notice descriptive
Urbanisme et aménagement foncier. - Planification urbaine : plan d'occupation des sols, plan local d'urbanisme (1985-2008). Assainissement (1995-1997). Diapositives (s.d.).
(1985/2008)
Contexte : Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (série W)
Cote : 7576 W 1 - 26
Intitulé :
Urbanisme et aménagement foncier. - Planification urbaine : plan d'occupation des sols, plan local d'urbanisme (1985-2008). Assainissement (1995-1997). Diapositives (s.d.).
Importance matérielle : 3,8 m.l.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 15 avril 2014
Tris et éliminations :
classé provisoirement
Modalités d'accès :
bordereau de versement non communicable et non disponible au chrono
Type de document : plan d'occupation des sols, plan d'urbanisme, Documents écrits
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