Cote : 2 X 603

Ancienne cote : X 436 / O 12 / X 526

Intitulé : Montlaur.

Date : 1829-1910

Importance matérielle : Liasse

Présentation du contenu :

Administration générale;

Action judiciaire : correspondance, avis, extraits de délibérations (1853-1854).

Économat.

Fourniture de pain : courriers, extraits de délibérations (1900-1910).

Biens et revenus.

Aliénation d'une métairie : correspondance, arrêté d'autorisation, avis, extraits de délibérations, cahiers des charges (1852-1853).

Location d'une métairie : ordonnance, avis, procès-verbal d'enquête de commodo et incommodo, correspondance, cahier des charges, bail à ferme (1829-1844).

Sujet : aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale

Lieu : Montlaur (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)

Lieu de conservation : Toulouse - Site principal