Notice descriptive
Observatoire départemental d’urbanisme commercial (ODUC) puis d’équipement commercial (ODEC).
(1992/2006)
Observatoire départemental d’urbanisme commercial (ODUC) puis d’équipement commercial (ODEC).
Notices filles
Fonctionnement de l’observatoire, constitution et installation ; renouvellement et modification ; réunions ; groupe de travail : arrêtés, comptes rendus et documents de travail, rapports, notes (1992-2006). Schéma expérimental de développement commercial, comité de pilotage : décisions préfectorales, comptes rendus de réunions, contributions de l’Agence d’urbanisme de l’agglomération toulousaine (AUAT) (1997).
(1992/2006)Schéma de développement commercial de l’aire urbaine de Toulouse, comité de pilotage ; financement d’une enquête sur les flux de consommation ; diagnostic territorial de l’offre et consultation des membres du comité ; validation du schéma ; relations avec le Ministère délégué au Commerce.
(2003/2005)
