Notice descriptive

Fonctionnement de l’observatoire, constitution et installation ; renouvellement et modification ; réunions ; groupe de travail : arrêtés, comptes rendus et documents de travail, rapports, notes (1992-2006). Schéma expérimental de développement commercial, comité de pilotage : décisions préfectorales, comptes rendus de réunions, contributions de l’Agence d’urbanisme de l’agglomération toulousaine (AUAT) (1997).

(1992/2006)

Contexte : 7510 W > Observatoire départemental d?urbanisme commercial (ODUC) puis d?équipement commercial (ODEC).
Cote : 7510 W 1
Intitulé :

Fonctionnement de l’observatoire, constitution et installation ; renouvellement et modification ; réunions ; groupe de travail : arrêtés, comptes rendus et documents de travail, rapports, notes (1992-2006). Schéma expérimental de développement commercial, comité de pilotage : décisions préfectorales, comptes rendus de réunions, contributions de l’Agence d’urbanisme de l’agglomération toulousaine (AUAT) (1997).

Sujet : aménagement du territoire / commerce / zone industrielle
Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

7510 W

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