Notice descriptive
16 décembre 2009 (2009/2009)
Contexte : 7969W
Cote : 7969 W 19 - 20
Intitulé : 16 décembre 2009
Sujet : conseil général
Notices filles
- Préparation et suivi de séance. Collection des décisions, première commission ; deuxième commission ; troisième commission ; quatrième commission ; cinquième commission ; Président ; animation socio-culturelle et sportive, voirie, urbanisme et habitat, recherche et innovation, actions économiques, agriculture et aménagement de l'espace rural ; sport et temps libre ; affaires culturelles ; actions et participations départementales. (2009/2009)
- Action sociale et personnes âgées ; enseignement et éducation ;insertion ;environnement et développement durable ; personnes handicapées. (2009/2009)
