Notice descriptive

Réunion du 27 juin 2003 (communes concernées : Roques sur Garonne, Portet sur Garonne, Carbonne, Eaunes, Empeaux, Fonsorbes, Fontenilles, Labastide-Clermont, Longages, Lussan-Adeilhac, Marquefave, Martres-Tolosane, Mauzac, Montberaud, Montbrun-Bocage, Montesquieu-Volvestre, Montoussin, Palaminy, Rieux-Volvestre, Saint-Lys, Sainte-Foy de Peyrolières, Salles sur Garonne, Bois de la Pierre, Capens, Lagardelle sur Lèze, Mauran, Rieumes, Peyssies, Le Fousseret, Saint-Sulpice sur Lèze). Réunion du 24 juillet 2003 (communes concernées : Pinsaguel, Pins-Justaret, Portet sur Garonne, Bonrepos sur aussonnelle, Fonsorbes, Longages, Montesquieu-volvestre, Saint-Lys, Seysses, Le Fauga, Lherm, Rieumes, Saint-Sulpice sur Lèze, Muret). Réunion du 28 août 2003 (communes concernées : Roques sur Garonne, Capens, Le Fousseret, Grazac, Miremont, Montbrun-Bocage, Saint-Araille, Sainte-Foy de Peyrolières, Saubens, Auterive, Carbonne, Muret, Saint-Lys).

(2003/2003)

Contexte : 6846 W > Dossiers de la commission de sécurité et d'accessibilité de l'arrondissement de Muret : dossiers classés par date de réunion (convocations adressées aux mairies concernées et aux membres de la commission, réunions et comptes rendus avec avis).
Cote : 6846 W 14
Intitulé :

Réunion du 27 juin 2003 (communes concernées : Roques sur Garonne, Portet sur Garonne, Carbonne, Eaunes, Empeaux, Fonsorbes, Fontenilles, Labastide-Clermont, Longages, Lussan-Adeilhac, Marquefave, Martres-Tolosane, Mauzac, Montberaud, Montbrun-Bocage, Montesquieu-Volvestre, Montoussin, Palaminy, Rieux-Volvestre, Saint-Lys, Sainte-Foy de Peyrolières, Salles sur Garonne, Bois de la Pierre, Capens, Lagardelle sur Lèze, Mauran, Rieumes, Peyssies, Le Fousseret, Saint-Sulpice sur Lèze). Réunion du 24 juillet 2003 (communes concernées : Pinsaguel, Pins-Justaret, Portet sur Garonne, Bonrepos sur aussonnelle, Fonsorbes, Longages, Montesquieu-volvestre, Saint-Lys, Seysses, Le Fauga, Lherm, Rieumes, Saint-Sulpice sur Lèze, Muret). Réunion du 28 août 2003 (communes concernées : Roques sur Garonne, Capens, Le Fousseret, Grazac, Miremont, Montbrun-Bocage, Saint-Araille, Sainte-Foy de Peyrolières, Saubens, Auterive, Carbonne, Muret, Saint-Lys).

Sujet : association / contrôle de légalité / immeuble de grande hauteur / profession réglementée / protection civile / regroupement de communes / établissement recevant du public / immeuble de grande hauteur / protection civile / établissement recevant du public
Lieu : Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

6846 W

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