Notice descriptive

Vie associative.

(1997-2002)

Contexte : 8145 W > Développement du lien social, jeunesse et sports.
Cote : 8145 W 27 - 33
Intitulé :

Vie associative.

Date : 1997-2002

Présentation du contenu :

Dossiers d'agrément non renouvelé des associations : statuts, récépissé de déclaration en préfecture, procès-verbaux d’assemblée générale, correspondance, arrêté d’agrément.



Sujet : action sanitaire / protection sociale / expulsion locative / association sportive
Type de document : Documents écrits

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L'inventaire :

8145 W

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