Notice descriptive
Relations avec la Société Nationale des Chemins de fer Français, travaux, entretien, redevances liées à l’embranchement particulier de Villemur : avenants au traité, correspondance avec l’association nationale des propriétaires et usagers d’embranchements particuliers, frais d’entretien, comptes rendus, rapports, états des redevances. (1946-1988)
Contexte : Etablissement Brusson Jeune (98J) > Domaine. > Bâtiments. > Embranchement de chemin de fer et tramway. > Villemur.
Cote : 98 J 640
Intitulé : Relations avec la Société Nationale des Chemins de fer Français, travaux, entretien, redevances liées à l’embranchement particulier de Villemur : avenants au traité, correspondance avec l’association nationale des propriétaires et usagers d’embranchements particuliers, frais d’entretien, comptes rendus, rapports, états des redevances.
Date : 1946-1988
Sujet : accident du travail / architecture / assurance sociale / barrage hydroélectrique / bombardement / comité d'entreprise / conditions du travail / dommages de guerre / enseignement professionnel / faillite / imprimeur / industrie agroalimentaire / industrie papetière / inondation / licenciement / logement social / mécénat / organisation professionnelle / organisme de recherche / presse / production électrique / publicité / redressement judiciaire / syndicat professionnel / sécurité sociale / travail contraint / voie ferrée privée
Lieu : Bondigoux (Haute-Garonne, France) / Le Born (Haute-Garonne, France) / La Magdelaine-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Villematier (Haute-Garonne, France) / Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) / Boves (Somme, France) / Montauban (Tarn-et-Garonne, France) / Marseille (Bouches-du-Rhône, France) / Lille (Nord, France) / Bordeaux (Gironde, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse I, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Villemur-sur-Tarn, Canton de (Haute-Garonne, France) / Nord (France ; département) / Tarn-et-Garonne (France ; département)
Notices filles
- Établissement d’un embranchement particulier demandé par les Établissements Brusson Jeune, plan et profil en couleur, vu pour être annexé au traité en date du 1er juin 1946, Société Nationale des Chemins de fer Français, ligne de Montauban à Bédarieux, gare de Villemur, échelle 0,001 p.m. (1er juin 1946)
- Embranchement particulier demandé par les Établissements Brusson Jeune, plan et profil en couleur, vu pour être annexé au traité en date du 15 mai 1956, Société Nationale des Chemins de fer Français, ligne de Montauban à Bédarieux, gare de Villemur, échelle 0,001 p.m. (15 mai 1956)
- Embranchement particulier demandé par les Établissements Brusson Jeune, plan et profil en couleur, vu pour être annexé au traité en date du 15 mars 1956 (avenant n° 1 du 1er juillet 1961), Société Nationale des Chemins de Fer Français, ligne de Montauban à Bédarieux, gare de Villemur, échelle 0,001 p.m. (1er juillet 1961)
- Embranchement particulier demandé par les Établissements Brusson Jeune, plan et profil en couleur, vu pour être annexé au traité en date du 1er avril 1971, Société Nationale des Chemins de fer Français, ligne de Montauban à Bédarieux, gare de Villemur, échelle 0,001 p.m. (1er avril 1971)
- Embranchement particulier demandé par les Établissements Brusson Jeune, plan et profil en couleur, Société Nationale des Chemins de fer Français, ligne de Montauban à Bédarieux, gare de Villemur, échelle 0,001 p.m. (s.d.)
- Embranchement particulier demandé par les Établissements Brusson Jeune, plan et profil en couleur, Société Nationale des Chemins de fer Français, ligne de Montauban à Bédarieux, gare de Villemur, échelle 0,001 p.m. (s.d.)
- [Schéma d’implantation des lignes]. (s.d.)
