Notice descriptive
Registre secret (27 avril 1595-30 janvier 1597) ; registres des provisions d'office et des lettres du roi (12 mars 1598-23 mars 1609, 11 avril 1609-20 juillet 1618, 8 juin 1623- avril 1631, répertoire : juillet 1631-21 avril 1645) (1595/1645)
Contexte : Chambre mi-partie de Languedoc, dite chambre de l'édit de Castres (3 B) > Fonctions administratives et fonctionnement de la chambre > Registres secrets et registres des provisions d'offices et des lettres du roi
Cote : 3 B 1
Ancienne cote : 3 B 1
Intitulé : Registre secret (27 avril 1595-30 janvier 1597) ; registres des provisions d'office et des lettres du roi (12 mars 1598-23 mars 1609, 11 avril 1609-20 juillet 1618, 8 juin 1623- avril 1631, répertoire : juillet 1631-21 avril 1645)
Présentation du contenu :
5 registres tous reliés ensemble. Le registre secret contient les premières délibérations de la Chambre lors de son installation à Castres en 1595. On y trouve les discussions autour du recrutement des magistrats et des arrêts sur la mise en place et le fonctionnement de la Chambre. Une grande partie du registre est cependant un registre des causes judiciaires entendues en audiences du 12 mai 1595 au 31 mai 1597.
Sujet : 16E siècle / 17E siècle / guerres de Religion. 1562-1598 / justice / justice royale / protestantisme / justice / justice royale / notaire / office d'Ancien Régime / officier de justice d'Ancien Régime / officier ministériel / organisation judiciaire
Lieu : Languedoc (France) / Castres (Tarn, France)
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