Notice descriptive
Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapports au conseil d'arrondissement pour les sessions de 1907 et 1908 : de l'ingénieur des Ponts-et-Chaussées chargé du service ordinaire dans l'arrondissement de Toulouse ; de l'ingénieur chargé du service de la navigation du Tarn ; de l'ingénieur chargé du service de l'hydraulique agricole et du canal d'irrigation de Saint-Martory. Rapport de l'agent-voyer de l'arrondissement pour la session de 1908. Minutes de procès-verbaux de délibérations du 30 juillet 1906 ; des 8 août et 24 septembre 1907 ; des 30 juillet et 6 août 1908. Voeux émis par le conseil d'arrondissement en 1908. Répartement de l'impôt pour l'année 1908. (1906-1908)
Contexte : Conseils d'arrondissement > Conseils d'arrondissement de la Haute-Garonne (1808-1940) > Conseil d'arrondissement de Toulouse (collection manuscrite puis imprimée)
Cote : 2 N 121
Intitulé : Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapports au conseil d'arrondissement pour les sessions de 1907 et 1908 : de l'ingénieur des Ponts-et-Chaussées chargé du service ordinaire dans l'arrondissement de Toulouse ; de l'ingénieur chargé du service de la navigation du Tarn ; de l'ingénieur chargé du service de l'hydraulique agricole et du canal d'irrigation de Saint-Martory. Rapport de l'agent-voyer de l'arrondissement pour la session de 1908. Minutes de procès-verbaux de délibérations du 30 juillet 1906 ; des 8 août et 24 septembre 1907 ; des 30 juillet et 6 août 1908. Voeux émis par le conseil d'arrondissement en 1908. Répartement de l'impôt pour l'année 1908.
Date : 1906-1908
Sujet : réseau routier / voie de communication / transport fluvial / cours d'eau / voie navigable / hydraulique agricole / fiscalité / administration départementale / administration générale / administration préfectorale / arrondissement / conseil d'arrondissement
Lieu : Saint-Martory, Canal de (Haute-Garonne, France) / Tarn (France ; cours d'eau) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
