Notice descriptive
Titre III
(1975/1999)
Titre III
Notices filles
Gestion budgétaire de la direction régionale des Affaires Culturelles. - Etats des possessions, du parc automobile, du parc informatique, des besoins : demandes budgétaires, budgets prévisionnels, suivis budgétaires, récapitulatifs des consommations des crédits, récapitulatifs des contrats, des engagements et des mandatements, comparatifs des budgets, correspondance.
(1975/1999)Frais de justice, dossiers par affaires : recours, mémoire, mémoire ampliatif, mémoire en réplique, jugement, requête, certificat de vérification, décision, compte rendu d'infraction, rapport, correspondance (1981, 1983, 1985, 1987-1989).
(1981/1989)Contrats d'étude, dossiers par bénéficiaires : contrats, note d'activité, notifications de crédit, demande d'ordonnancement, certificats administratifs, attestations, correspondance (1975, 1979-1991, 1994).
(1975/1994)Centre de responsabilité. - Mise en place : contrat de mise en place, remarques sur le contrat, convention, avenant à la convention, notes manuscrites, bilan, correspondance (1992). Réunions : ordre du jour, notes manuscrites, documents de travail (1992).
(1992/1992)
