Notice descriptive
Un procès porté aux requettes par frère Raymond Dea[illisible] commandeur de Monsaunés contre le sindic des Jésuites de Saint-Gaudens à ce qu'ils fussent condamnés à luy payer la censive et arrérages pour les biens qu'ils ont acquis au lieu Darbon ensemble le droit d'indemnité dû à raison des susdits biens ledit procès en un sac cy cotté. (s.d.)
Contexte : Fonds de Malte > Commanderies du grand prieuré de Toulouse > Commanderie de Montsaunès. > Liasses. > Saint-Gaudens. Titres.
Cote : H MALTE MONTSAUNES 18 002
Ancienne cote : Saint-Gaudens liasse 2, pièce 1
Intitulé : Un procès porté aux requettes par frère Raymond Dea[illisible] commandeur de Monsaunés contre le sindic des Jésuites de Saint-Gaudens à ce qu'ils fussent condamnés à luy payer la censive et arrérages pour les biens qu'ils ont acquis au lieu Darbon ensemble le droit d'indemnité dû à raison des susdits biens ledit procès en un sac cy cotté.
Date : s.d.
Sujet : vie religieuse / clergé régulier / institution ecclésiastique / temporel ecclésiastique
Organisme : Grand prieuré de Toulouse / Commanderie de Montsaunès (Haute-Garonne, France)
Lieu : Montsaunès (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens (Haute-Garonne, France)
