Notice descriptive
Gestion du réseau routier non concédé : dossiers de construction et d'aménagement des routes et autoroutes.
(1971/1997)
Contexte : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées (série W)
Cote : 7036 W 1 - 142
Intitulé :
Gestion du réseau routier non concédé : dossiers de construction et d'aménagement des routes et autoroutes.
Importance matérielle : 19 m.l.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 26 juillet 2011
Tris et éliminations :
classé provisoirement
Modalités d'accès :
bordereau de versement non communicable et non disponible au chrono
Type de document : Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées (série W)Le formulaire de recherche :
