Notice descriptive
Plan géométrique des forêts et vacants situés dans la commune de Malvezie en exécution d'un jugement du 26 juillet 1841 relatif au partage des susdites forêts, 26 juillet 1841.
(1841/1841)
Contexte : Annexes : plans extraits des rapports d'expertises du tribunal de première instance de Saint-Gaudens > Plans annexés aux rapports d'experts, 1814-1951.
Cote : 6413 W 19
Intitulé :
Plan géométrique des forêts et vacants situés dans la commune de Malvezie en exécution d'un jugement du 26 juillet 1841 relatif au partage des susdites forêts, 26 juillet 1841.
Importance matérielle : Ech. 1/5000, coul. ; dim. 1,00x0,99 m.
Sujet : justice / justice civile / tribunal de première instance / plan / / affaire civile / crimes et délits / qualification correctionnelle / plan
Type de document : Documents figurés, Photo
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L'inventaire :
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