Notice descriptive
Plans annexés aux rapports d'expertises du tribunal de première instance de Saint-Gaudens
(1814/1951)
| Plans annexés aux rapports d'expertises du tribunal de première instance de Saint-Gaudens |
ContenuPrésentation du contenu
Collections de plans séparés des rapports d'expertises retrouvées au tribunal en 2006 et 2010.
IndexationSujets
justice / justice civile / tribunal de première instance / planType de documents
rapport d'expertise / rapport d'expertise / Documents figurés
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
30/03/2012Dernière mise à jour :
27/09/2012Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
Plans annexés aux rapports d'experts, 1814-1951.
(1814/1951)Plans annexés aux rapports d'expertises
(1840/1920)Plans annexés au rapport d'expert ; projet de répartition des eaux de la Pique entre les trois prises d'eau établies au quartier de Notre-Dame des rochers, communes de Saint-Mamet et Bagnères-de-Luchon : plans d'ensemble et de détail, profils en long du canal de Beauregard et du canal projeté, 31 mai 1897.
(1897/1897)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Annexes : plans extraits des rapports d'expertises du tribunal de première instance de Saint-GaudensLe formulaire de recherche :
