Notice descriptive
Architecte des bâtiments de France. - Monuments et sites protégés, constructions soumises à autorisation : registre des avis. Secrétariat : agenda, répertoire.
(1950-1971) 
Contexte : Service départemental de l'architecture et du patrimoine de la Haute-Garonne (état des versements)
Cote : 6363 W 1 - 3
Intitulé :
Architecte des bâtiments de France. - Monuments et sites protégés, constructions soumises à autorisation : registre des avis. Secrétariat : agenda, répertoire.
Date : 1950-1971
Importance matérielle : 0,3 m.l.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 12 juin 2006
Tris et éliminations :
classé définitivement
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Sujet : patrimoine architectural
Type de document : Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Service départemental de l'architecture et du patrimoine de la Haute-Garonne (état des versements)Le formulaire de recherche :
