Notice descriptive
Service départemental de l'Architecture et du Patrimoine de la Haute-Garonne
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IndexationType de documents
Documents écrits
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
23/05/2017Dernière mise à jour :
16/01/2020 15:42:47Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
Architecte des bâtiments de France. - Monuments et sites protégés, constructions soumises à autorisation : registre des avis. Secrétariat : agenda, répertoire.
(1950-1971)
Reprographies numériques des plans des monuments historiques classés et inscrits, par commune de la Haute-Garonne. Les plans originaux papier sont conservés au service départemental de l'architecture et du patrimoine de la Haute-Garonne à Toulouse.
(1783-2003)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Service départemental de l'architecture et du patrimoine de la Haute-Garonne (état des versements)Le formulaire de recherche :
