Notice descriptive
1778, 24 novembre-1783, 17 septembre (1778/1783)
Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Huos > Cens rente et redevances de toute nature
Cote : 2 C 890
Intitulé : 1778, 24 novembre-1783, 17 septembre
Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
Lieu : Huos (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
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L'inventaire :
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