Notice descriptive

29 mai 2008. 18 juin 2008. 22 octobre 2008. 27 novembre 2008.

(2008/2008)

Contexte : 7573W > Conférence administrative régionale, dossiers de séances.
Cote : 7573 W 19
Intitulé :

29 mai 2008. 18 juin 2008. 22 octobre 2008. 27 novembre 2008.

Présentation du contenu :

Pré-CAR du 29 mai 2008, modalités d'association de la DIREN à l'instruction des dossiers FEDER d'entrée départementale ; gestion des dossiers énéergie, modalités d'association de l'ADEME, aspects techniques d'éligibilité des dossiers ; cheminement des dossiers LEADER ; préparation des réunions d'information sur les programmes européens en département ; TIC, relais points-services ; point sur la RGPP et la modernisation.

CAR du 18 juin 2008, réunion des préfets, conférence, validation du relevé de décisions du Pré-CAR du 29 mai 2008 ; finances : bilan financier Oedipe, indicateurs 1er bilan au 30 avril (Mme Germain chargée de mission au SGAR) ; réforme de l'état : le point RGPP du mois (Mme Manguin-Dufraisse chargée de mission adjointe du SGAR ; la mise en place des" agences régionales de santé" et le projet de loi "santé, patients, territoires" (Mr Gauthier ARH) ; le point sur le comité régional de modernisation ; l'éco-resonsabilité dans les marchés publics (Mme Manguin-Dufraisse chargée de mission adjointe du SGAR) ; mise en oeuvre des politiques publiques : les modilités d'association de la DIREN à l'instruction des dossiers FEDER d'entrée départementale, la gestion des dossiers énergie, modalités d'association de l'ADEME, aspects techniques d'éligibilité des dossiers (Mr Bachoc DIREN) ; le cheminement des dossiers LEADER (Mr Pélissié DRAF) ; la préparation des réunions d'information en département sur les programmes européens (Mr Bolot SGAR) ; TIC : les points "relais services publics" (Mr Ourliac chargé de mission au SG) ; actualité et questions diverses : exemplarité de l'Etat en matière d'utilisation de produits issus de l'agriculture biologique en restauration ; préparation des visites ministérielles ; gratifications des stagiaires dans le travail social.

CAR du16 juillet 2008, validation du relevé de décisions du pré-CAR du 25 juillet 2008 ; finances, bilan financier au 30 juin (Mme Germain) ; réforme de l'état, préfiguration DREAL, lettre de mission de Monsieur le Préfet de Région (Messieurs Crocherie, Bachoc, Teissier) ; mise en oeuvre des politiques publiques : police de l'eau doctrine de détermination des cours d'eau (Mr Bachoc) ; accord cadre régional sur l'accession sociale à la propriété (Mr Crocherie) ; budget logement 2008 parc public, PALULOS HLM programmation 2008 (Mr Crocherie) ; répartition des crédits de la restauration de la montagne (Mr Pélissié) ; BOP 177 proposition de répartition des crédits complémentaires alloués pour 2008 (Mr Pereira) ; questions d'actualité : la campagne de culture 2008 et l'utilisation des semances OGM en midi-pyrénées (Mr Pélissié) ; première analyse sur l'incidence de la hausse des prix des carburants pour l'agriculture et les populations du milieu rural (Mr Pélissié).

CAR du 22 octobre 2008, validation du relevé de décisions et des programmations du pré-CAR du 7 octobre 2008, BOP de développement et amélioration de l'offre de logement (Mr Crocherie) ; finances : clôture du programme opérationnel FEDER 2000-2006 (Mr Bolot), clôture du programme opérationnel FSE 2000-2006 (Mr Bouchet), BOP bilan financier au 30 septembre (Mme Germain), modernisation des services de l'Etat, point RGPP ; mise en oeuvre des politiques publiques : dossiers présentés en pré-CAR : document de cohérence pour la préparation, le suvi et l'accompagnement du 4ème programme d'actions en zones vulnérables (application de la directive nitrates (Mr Bachoc), autres dossiers : évolution de l'OCM vitinicole (Mr Pélissié), LVG, études GPSO, modalités de concertation (Mr Crocherie), réseau routier national, circulaire PDMI (Mr Crocherie) ; actualité et questions diverses.

CAR du 27 novembre 2008, validation du relevé de décisions du pré-CAR du 5 novembre 2008 ; réseau routier national, conférence interdépartementale d'évalutation et programmation : budget 2008, bilan de la Direction interdépartementale des routes du sud-ouest, budget 2009 programme d'entretien et d'exploitation du réseau routier national 2009, organisation de la viabilité hivernale 2008/2009 (Mr Chemin) ; INSEE populations légales des communes issues du recensement en continu : information de cadrage sur les évolutions de population du département, méthode de calcul des populations légales et références aux textes juridiques, calendrier et modalités de diffusion de l'ensemble des résultats (Mme Demotes-Mainard) ; finances : programmation universitairen (Mr Dugrip), BOP bilan financier (Mme Germain), examen des projets de BOP 2009 (chefs de service) ; modernisation des services de l'état : point RGPP fusion des inspections du travail (Mr Bouchet) ; actualité et questions diverses : dispositif de suivi du financement de l'économie.



Sujet : administration / Etat / administration régionale
Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

7573W

Le formulaire de recherche :

haut de page