Notice descriptive
Contentieux. (1947-1953)
Contexte : Etablissement Brusson Jeune (98J) > Usine de Boves (Somme). > Direction générale Brusson Jeune à Villemur.
Cote : 98 J 3442 - 3443
Intitulé : Contentieux.
Date : 1947-1953
Sujet : accident du travail / architecture / assurance sociale / barrage hydroélectrique / bombardement / comité d'entreprise / conditions du travail / dommages de guerre / enseignement professionnel / faillite / imprimeur / industrie agroalimentaire / industrie papetière / inondation / licenciement / logement social / mécénat / organisation professionnelle / organisme de recherche / presse / production électrique / publicité / redressement judiciaire / syndicat professionnel / sécurité sociale / travail contraint / voie ferrée privée
Lieu : Bondigoux (Haute-Garonne, France) / Le Born (Haute-Garonne, France) / La Magdelaine-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Villematier (Haute-Garonne, France) / Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) / Boves (Somme, France) / Montauban (Tarn-et-Garonne, France) / Marseille (Bouches-du-Rhône, France) / Lille (Nord, France) / Bordeaux (Gironde, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse I, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Villemur-sur-Tarn, Canton de (Haute-Garonne, France) / Nord (France ; département) / Tarn-et-Garonne (France ; département)
Notices filles
- Relations avec Électricité de France et la société Als-Thom : correspondance. (1947-1950)
- Sécurité sociale, litige devant la Caisse régionale de Lille et la Commission nationale des accidents du travail : état des accidents survenus au personnel en 1950 et déclarés, montant des cotisations versées à la Caisse de sécurité sociale à Amiens en 1950 au titre des accidents du travail (1951), états annuels des salariés employés pendant les années 1947 à 1949 (1951), états de répartition mensuels du personnel par catégories professionnelles pendant les années 1947 à 1949 (1952), états des cotisations « accidents du travail » des années 1951 et 1952 (1953), correspondance, copies de lettres (1951-1953). (1951-1953)
