Notice descriptive
Beaupuy (an IX-1940)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 53 1-8
Intitulé : Beaupuy
Date : an IX-1940
Importance matérielle : 8 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Toulouse. Canton : Toulouse Sud. Perception : Castelmaurou puis Toulouse banlieue Est (1935).
Lieu : Beaupuy (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Finances de la commune. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1890, 1921-1922, 1932-1934) (an IX-1940); budget, observation concernant l'inscription non autorisée d'un impôt extraordinaire (1931). Charges et revenus, paiement des honoraires de Robert d'Welles, architecte (1908-1912). (an IX - 1940)
- Administration générale. - Travaux, mise en régie (1888). Contentieux, réclamation d'A. Chartrou, entrepreneur, pour paiement de sommes dues par la fabrique Saint-Martial (1891-1892), empiètement sur la voie publique (1921). Vente d'un camion (1918). Contrats, abonnement à la SACEM (1920-1929), assurances contre les accidents du travail et responsabilité civile (1925). (1888-1929)
- Personnel communal. - Garde champêtre, nominations, mutation, révocation, réintégration, traitement (1845-1885), état nominatif (1897) ; secrétaire de mairie, nominations (1926-1939). (1845-1939)
- Bâtiments communaux.
Presbytère, renseignements (1810), acquisition (1911-1912), réparations (1920-1921).
École, acquisition (1856), construction (1864-1877), réparation et reconstruction du préau (1888-1910), réparations ainsi qu'à la mairie et à l'église (1889-1935), désaffectation d'une partie des dépendances pour aménager une place publique (1893), réfection du puits (1904).
Église, construction au hameau du Colombier (1862-1873), réparations suite à des défauts de construction (1885-1889), restauration (1894-1912), reconstruction d'un contrefort (1924-1925), réparation (1931), réfection de la toiture et des parements extérieurs des murs (1933) ; mobilier, acquisition d'un harmonium (1890). (1810-1935) - Biens communaux. - État des biens (an XII). Transactions immobilières, aliénation de divers communaux pour en affecter le produit à la construction de l'école (1864-1865), pour servir à la construction du chemin de fer Toulouse-Castres (1928). (an XII - 1928)
- Cimetière. - État (an XII). Concessions funéraires, titres (1889-1932). Pompes funèbres, acquisition d'un corbillard (1904). Travaux, création (1920-1921). (an XII - 1932)
- Police. - Police générale, règlement de la succession de Raymond Tournier, curé. (1889)
- Travaux publics. - Éclairage public, électrification des bâtiments communaux. (1931-1932)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en B, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
