Notice descriptive
Finances de la commune. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1890, 1921-1922, 1932-1934) (an IX-1940); budget, observation concernant l'inscription non autorisée d'un impôt extraordinaire (1931). Charges et revenus, paiement des honoraires de Robert d'Welles, architecte (1908-1912). (an IX - 1940)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Beaupuy
Cote : 2 O 53 1
Ancienne cote : 2 O 112/ 3 O 53/ O 1 1/ O 52/ O 75/ O 1444/ O 1630/ O 1631/ O 1932
Intitulé : Finances de la commune. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1890, 1921-1922, 1932-1934) (an IX-1940); budget, observation concernant l'inscription non autorisée d'un impôt extraordinaire (1931). Charges et revenus, paiement des honoraires de Robert d'Welles, architecte (1908-1912).
Date : an IX - 1940
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : comptabilité publique / dépense de fonctionnement / finances communales
Personne : Welles d', R. (architecte)
Lieu : Beaupuy (Haute-Garonne, France)
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L'inventaire :
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