Notice descriptive
Agence de l'environnement et de la maîtrise d'énergie. Délégation régionale Midi-Pyrénées (1991- )
| Agence de l'environnement et de la maîtrise d'énergie. Délégation régionale Midi-Pyrénées (1991- ) |
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Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
09/06/2017Dernière mise à jour :
16/01/2020 15:42:51Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
Travaux de maîtrise de l'énergie, fonds spécial grands travaux : dossiers de subvention.
(1982/1988)Programme de travaux : dossiers de subventions.
(1982/1991)Fonctionnement de la délégation, organisation du travail, évaluation de l'activité, budget (1989-2008). Promotion et diffusion des techniques performantes d'un point de vue énergétique, commissions (1989-1997) ; communication et éducation à l'environnement du grand public et des entreprises (1983-2008) ; attribution de subventions (1983-1997).
(1983/2008)Attribution d'aides. - Dossier de subventions.
(1996-2005)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Agence de l'environnement et de la maîtrise d'énergie. Délégation régionale Midi-Pyrénées (série W)Le formulaire de recherche :
