Travaux de maîtrise de l'énergie, fonds spécial grands travaux.

Notice descriptive

Contexte : Agence de l'environnement et de la maîtrise d'énergie. Délégation régionale Midi-Pyrénées (série W)

Cote : 5621 W 1 - 46

Intitulé : Travaux de maîtrise de l'énergie, fonds spécial grands travaux.

Date : 1982-1988

Importance matérielle : 6,3 m.l.

Producteur : Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (France). Direction régionale (Toulouse, Midi-Pyrénées, France)

Présentation du contenu :

Dossiers de subvention.

Modalités d'entrée :

Versement

Date d'entrée : 29 octobre 1991

Tris et éliminations :

classé provisoirement

Modalités d'accès :

bordereau de versement communicable et disponible au chrono

Organisme : Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (France). Direction régionale (Toulouse, Midi-Pyrénées, France)