Cote : 2 X 481

Ancienne cote : X 53

Intitulé : Grazac.

Date : an IX - 1861

Importance matérielle : Liasse

Présentation du contenu :

Nomination des membres : arrêté (1829).

Biens et revenus.

État des revenus (an IX).

Aliénation d'immeubles au hameau de Bernadou : correspondance, arrêté, avis, copie d'acte notarié, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, cahier des charges, procès verbal d'enquête, procès verbal d'estimation, plans (1858-1861).

Autres données descriptives :

La liasse contient deux plans :

Plan des biens immeubles dépendants de la succession de Jean-Paul Lahille dont la moitié a été léguée aux pauvres de Grazac. Guillaume Augustin Daydé, expert géomètre. 22 octobre 1858. Ech. 1/1000. Coul. sur papier. Dim. 0,36 x 0,27 m.

Plan de la maison dépendante de la succession de Jean-Paul Lahille dont la moitié a été léguée aux pauvres de Grazac. Guillaume Augustin Daydé. 22 octobre 1858. Ech. 1/100. Coul. sur papier. Dim. 0,36 x 0,27 m.

Sujet : plan / aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale

Lieu : Grazac (Haute-Garonne, France) / Bernadou (Grazac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Haute-Garonne (France ; département)

Lieu de conservation : Toulouse - Site principal