Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Baziège
Cote : 2 O 48 1-4
Intitulé : Finances de la commune et contributions.
Date : an X-1940
Importance matérielle : 4 liasses.
Sujet : finances communales / fiscalité
Lieu : Baziège (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Comptabilité. (an X-1940)
- Charges et revenus. - Charges, paiement d'honoraires (1843). Taxes et droits, droits de places, tarifs et règlements (1845-1894), adjudications et remboursements de cautionnement ainsi que pour les droits de stationnement (1854-1937) ; droits de pesage, mesurage et jaugeage, adjudications, remboursement de cautionnement et mise en régie (1854-1938), tarifs (1880-1881) ; éclairage au gaz acétylène, règlement, tarifs et abonnements (1905-1916) ; taxe sur les animaux de boucherie, tarifs (1906). (1843-1938)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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