Notice descriptive

Charges et revenus, frais de procès (1858-1859). Contributions, rôles d'affouage et de pâturage (1873-1899), rôle de souscription volontaire pour le reboisement de la montagne (1896). (1858-1899)

Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cazaril-Laspènes > Finances de la commune et contributions.
Cote : 2 O 129 2
Ancienne cote : 2 O 306
Intitulé : Charges et revenus, frais de procès (1858-1859). Contributions, rôles d'affouage et de pâturage (1873-1899), rôle de souscription volontaire pour le reboisement de la montagne (1896).
Date : 1858-1899

Modalités d'entrée :

Versement

Sujet : comptabilité publique / coupe de bois / droits d'usage forestiers / fiscalité / impôts locaux / justice / pâturage / reboisement / sylviculture / finances communales / fiscalité
Lieu : Cazarilh-Laspènes (Haute-Garonne, France)

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :

haut de page