Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. (an XI-1940)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cazaril-Laspènes
Cote : 2 O 129 1-2
Intitulé : Finances de la commune et contributions.
Date : an XI-1940
Importance matérielle : 2 liasses.
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : finances communales / fiscalité
Lieu : Cazarilh-Laspènes (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1825-1828, 1830-1835, 1843-1844, 1887, 1892, 1921-1922, 1933-1934). (an XI-1940)
- Charges et revenus, frais de procès (1858-1859). Contributions, rôles d'affouage et de pâturage (1873-1899), rôle de souscription volontaire pour le reboisement de la montagne (1896). (1858-1899)
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L'inventaire :
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