Notice descriptive

Contributions. - Rôles d'affouage et de pâturage (1838-1886), des redevances dues par les fermiers (1895-1897). (1838-1897)

Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Charlas > Finances de la commune et contributions.
Cote : 2 O 138 2
Ancienne cote : 2 O 330 / 2 O 332
Intitulé : Contributions. - Rôles d'affouage et de pâturage (1838-1886), des redevances dues par les fermiers (1895-1897).
Date : 1838-1897

Sujet : baux ruraux / comptabilité publique / coupe de bois / droits d'usage forestiers / fiscalité / impôts locaux / pâturage / finances communales / fiscalité
Lieu : Charlas (Haute-Garonne, France) / Avezac (Charlas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

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