Recherches en ligne
Notice descriptive
Biens communaux. - Transactions immobilières, demande d'acquisition de communaux, refus (an IX-an XI) ; aliénation de divers communaux notamment près du cimetière (1821-1826), quartier du Carpenté (1827-1829), quartier du Bourguet (1827-1847), faubourg Saint-Adrien (1842-1843), dans le village pour en affecter le produit à l'agrandissement du cimetière (1843-1844), près de la place d'Armes (1847-1848), Enclos du Couvent (1847-1852), lieux-dits Lagarde, Larousseau, Saint-Adrien, Pré Commun et ancien chemin de Saint-Frajou (1856-1859), le Moulin Détruit (1871-1872), las Coustures (1910), quartier du Thès et Lounguéros (1920) ; échange (1822) ; acquisitions (1901-1908). Etat des biens et revenus (1806). Eau, fontaines, fontaine Roger, construction d'un bassin (1842-1844) installation de pompes ainsi qu'à la fontaine du Pleich (1864), constructions de la fontaine sise sur la route départementale n°3 (1848-1849), de la fontaine de l'hôtel de ville (1863-1869), de la fontaine-abreuvoir de Saint-Roch (1892) ; abreuvoir, construction au quartier de Loustiayre (1887). Exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme, communal de l'Enclos du Couvent (1845-1873), fossés du tour de ville (1852), terrain attenant à l'abattoir (1907), prairie de Lacassagne (1912-1916) ; ventes d'arbres et de foin (1862-1872) ; élagage d'arbres (1909-1920). Terrain de sport, aménagement (1931-1932). (an IX-1932)
Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > L'Isle-en-Dodon
Cote : 2 O 239 12
Intitulé : Biens communaux. - Transactions immobilières, demande d'acquisition de communaux, refus (an IX-an XI) ; aliénation de divers communaux notamment près du cimetière (1821-1826), quartier du Carpenté (1827-1829), quartier du Bourguet (1827-1847), faubourg Saint-Adrien (1842-1843), dans le village pour en affecter le produit à l'agrandissement du cimetière (1843-1844), près de la place d'Armes (1847-1848), Enclos du Couvent (1847-1852), lieux-dits Lagarde, Larousseau, Saint-Adrien, Pré Commun et ancien chemin de Saint-Frajou (1856-1859), le Moulin Détruit (1871-1872), las Coustures (1910), quartier du Thès et Lounguéros (1920) ; échange (1822) ; acquisitions (1901-1908). Etat des biens et revenus (1806). Eau, fontaines, fontaine Roger, construction d'un bassin (1842-1844) installation de pompes ainsi qu'à la fontaine du Pleich (1864), constructions de la fontaine sise sur la route départementale n°3 (1848-1849), de la fontaine de l'hôtel de ville (1863-1869), de la fontaine-abreuvoir de Saint-Roch (1892) ; abreuvoir, construction au quartier de Loustiayre (1887). Exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme, communal de l'Enclos du Couvent (1845-1873), fossés du tour de ville (1852), terrain attenant à l'abattoir (1907), prairie de Lacassagne (1912-1916) ; ventes d'arbres et de foin (1862-1872) ; élagage d'arbres (1909-1920). Terrain de sport, aménagement (1931-1932).
Date : an IX-1932
Présentation du contenu :
La liasse comprend cinq plans :
[Commune de L'Isle-en-Dodon, quartier du Bourguet, pont de la Save]. [1843]. Ech. 1/2500. Coul. sur papier. Dim. 0,21 x 0,27 m. 2 exemplaires.
[Commune de L'Isle-en-Dodon], plan de la rue du Ramonat. [Bertin Majau, géomètre]. 1842. Ech. 1/1250. Coul. sur papier. Dim. 0,20 x 0,25 m.
Plan d'une partie de la ville de L'Isle-en-Dodon. Bertin, géomètre. 26 mars 1844. Ech. 1/1250. Coul. sur papier. Dim. 0,26 x 0,41 m.
Commune de L'Isle-en-Dodon, aliénation d'une parcelle de terrain communal, plan des lieux, section D, lieu-dit las Coustures. Clément Castérés.14 janvier 1910. Ech. 0,005 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,21 m.
Les plans et affiche hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 239 12 (1) - 2 O 239 12 (10)
Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / cimetière / fontaine / installation sportive / transaction immobilière / équipement collectif / plan / village / voie communale
Personne : Majau, Bertin (géomètre) / Castérés, Clément
Lieu : Le Bourguet (L'Isle-en-Dodon, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Saint-Adrien (L'Isle-en-Dodon, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / L'Isle-en-Dodon (Haute-Garonne, France) -- Place d'Armes / Lagarde (L'Isle-en-Dodon, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Rousseau (L'Isle-en-Dodon, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Pré Commun (L'Isle-en-Dodon, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Au Moulin Détruit (L'Isle-en-Dodon, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Thès (L'Isle-en-Dodon, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lounguéros (L'Isle-en-Dodon, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lacassagne (L'Isle-en-Dodon, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / L'Isle-en-Dodon (Haute-Garonne, France) -- Rue du Ramounat / Las Cloutures (L'Isle-en-Dodon, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Petit Plech (L'Isle-en-Dodon, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Saint-Roch (L'Isle-en-Dodon, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / L'Isle-en-Dodon (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits
Notices filles
- Plan pour servir à l'instruction de l'affaire relative à la vente d'un terrain communal divisé en six lots appartenant à la commune de L'Isle-en-Dodon, quartier du Couvent. Loubeau, géomètre. 15 mai 1847. Ech. 0,002 p.m. (1847)
- Plan géométrique des terrains usurpés et autres parcelles communales destinées à être vendues par le conseil municipal de la commune de L'Isle-en-Dodon. Inchauspé, géomètre. 16 février 1856. Ech. 1/1000. (1856)
- Commune de L'Isle-en-Dodon, plan d'un terrain communal pour être joint à une demande d'aliénation. Jean Brousset, géomètre. 2 septembre 1871. Ech. 2 mm par m. (1871)
- Commune de L'Isle-en-Dodon, projet de vente en faveur des époux Descons d'un terrain communal situé au quartier du Thès, plan des lieux. Clément Castérés. 2 août 1920. Ech. 0,001 p.m. (1920)
- Projet pour la construction d'un bassin à la fontaine de L'Isle-en-Dodon, coupe, élévation du coté du chemin, plan. Castex, architecte. 10 août 1842. Ech. 1/50. (1842)
- Ville de L'Isle-en-Dodon, projet relatif à l'établissement d'une fontaine publique, plan des lieux. Escach, architecte. 7 janvier 1867. Ech. 1/1250. (1867)
- Ville de L'Isle-en-Dodon, projet relatif à l'établissement d'une fontaine publique, plan et coupe de la fontaine, plan et coupe du bassin, plan et élévation de la borne chasse roue, tête à clapet du canal d'évacuation. Escach, architecte. 7 janvier 1867. Ech. 0,02 et 0,10 p.m. (1867)
- Commune de L'Isle-en-Dodon, travaux communaux, adjudication des travaux à exécuter pour la réparation de la maison d'école, l'établissement d'une fontaine publique. 12 juin 1867. Saint-Gaudens : imp. Abadie. (1867)
- Commune de L'Isle-en-Dodon, construction d'un abreuvoir, coupe, plan. Jean Pégot, architecte. 28 septembre 1892. Ech. 0,05 p.m. (1892)
- Plan des lieux du Pré Communal que la commune de L'Isle-en-Dodon désire affermer. Ratio, géomètre. 1862. Ech. 0,003 p.m. (1862)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes de G à J, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
