CONFRERIE DE ST CRESPIN. Instance du syndic de l’Hôtel Dieu contre la confrérie de St Crespin.

1548

CONNAC. Instance devant le Sénéchal de Jean de Connac contre Spartignet et Grosse, appel de sentence des Capitouls.

1553

CONSTANCE. Transcriptions du 4 avril 1212 : d’un acte de vente du 4 août 1197, consenti par Gilabert Peaussier, à Constance et d’un bail a fiefs de mai 1141 par Bernard Amoyrus à Raymond Ugon et sa femme.

1141-1197

COQ. Instance devant le Sénéchal d’Armagnac à Lectoure, entre Bernard de Coq et de Broca, demandeurs et Jean Dorligne et Jean de Laforce, défendeurs, en paiement de droits de dîmes.

1592

CORAS. Instance au Parlement en reconnaissance féodale de Jacques de Coras, prévôt de Realmont et seigneur direct, contre Ricard.

1609

CORNAC. Instance au parlement du syndic de l’Hôtel Dieu contre les héritiers Cornac.

1627

CORNEBARRIEU. Arrentements des fruits décimaux de Cornebarieu levés d’ordinaire par l’évêque de Montauban.

1610

COS. Instance au Parlement du syndic des hôpitaux contre Jean Cos, de Belberaud, en paiement d’amende encourue pour crime de lèse majesté et meurtre.

1569