Notice descriptive
Capens. (1840-1878)
Contexte : Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X) > Activités. > Contrôle des bureaux.
Cote : 2 X 402
Ancienne cote : X 18
Intitulé : Capens.
Date : 1840-1878
Importance matérielle : Liasse
Présentation du contenu :
Statistique.
État des immeubles (1840).
Biens et revenus.
État des revenus (s.d).
Remboursement de rentes : correspondance, extraits de délibérations (1846-1878).
Contentieux, refus de payer une rente : arrêté, correspondance, copie de titre, délibérations (1878).
Sujet : aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale
Lieu : Capens (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X)Le formulaire de recherche :
