Notice descriptive
Travail et main-d'œuvre. | Importance matérielle : Environ 10 m.l. |
Cotes extrêmes : 10 M | Producteur : Haute-Garonne. Préfecture |
Dates extrêmes : 1800-1940 |
Contexte
Producteur
Haute-Garonne. PréfectureModalités d'entrées
Versement
ContenuPrésentation du contenu
Cette sous-série a fait l'objet d'un classement provisoire non abouti en 2009, qui a permis de dégager un plan de classement cohérent.
Ce dernier a été repris et complété en 2023 afin de pouvoir y ajouter les articles manquants, provenant de la série M continu ainsi que des versements en série W.
Les principales thématiques de ce fonds sont :
- L'organisation du travail, dont le travail des enfants, l'inspection et le temps de travail.
- Les salaires.
- Les accidents du travail.
- Le chômage.
- Les conflits de travail, particulièrement les dossiers de grèves.
- Les relations avec les syndicats
Tris et éliminations
Les rapports annuels des Archives départementales font état de lacunes du fait de ventes et destructions d'archives ayant eu lieu au début du XXe siècle : les lacunes seront précisées après classement définitif de la sous-série.
Les articles constituant l'inventaire proposé ne sont décrits que d'une manière approximative, incomplète, et parfois erronée.
Un classement provisoire ayant déjà eu lieu, les cotes indiquées ne sont pour la plupart par les cotes d'origine. Pour plus d'information, se reporter à la table de concordance.
Une fois les opérations de classement effectuées, aucun article mentionné ne conservera son système de cotation actuel.
Il conviendra donc d'indiquer dans les travaux de recherche que ces cotes ne sont que provisoires
IndexationSujets
travail / accident du travail / chômage / conflit du travail / rémunération / syndicat professionnel
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
Consultable selon la législation en vigueur.
Modalités de reproductions
Se reporter aux règlements en vigueur.
Lieu de conservation
Toulouse - Site principal
Contrôle de la descriptionRédacteur
Cet inventaire provisoire a été établi en 2023 à partir du classement réalisé par Gabriel Poisson (stagiaire) en 2009.
Date de création :
16/08/2023 15:05:39Dernière mise à jour :
18/08/2023 14:59:12Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
