Présentation du fonds

• Contexte

• Producteur

  Haute-Garonne. Préfecture

• Modalités d'entrées

  Versement

• 
  Contenu

• Présentation du contenu

  Cette sous-série a fait l'objet d'un classement provisoire non abouti en 2009, qui a permis de dégager un plan de classement cohérent.

  Ce dernier a été repris et complété en 2023 afin de pouvoir y ajouter les articles manquants, provenant de la série M continu ainsi que des versements en série...

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  Cette sous-série a fait l'objet d'un classement provisoire non abouti en 2009, qui a permis de dégager un plan de classement cohérent.

  Ce dernier a été repris et complété en 2023 afin de pouvoir y ajouter les articles manquants, provenant de la série M continu ainsi que des versements en série W.

  Les principales thématiques de ce fonds sont :

  - L'organisation du travail, dont le travail des enfants, l'inspection et le temps de travail.

  - Les salaires.

  - Les accidents du travail.

  - Le chômage.

  - Les conflits de travail, particulièrement les dossiers de grèves.

  - Les relations avec les syndicats

   

• Tris et éliminations

  Les rapports annuels des Archives départementales font état de lacunes du fait de ventes et destructions d'archives ayant eu lieu au début du XXe siècle : les lacunes seront précisées après classement définitif de la sous-série.

  Les articles constituant l'inventaire proposé ne sont décrits que...

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  Les rapports annuels des Archives départementales font état de lacunes du fait de ventes et destructions d'archives ayant eu lieu au début du XXe siècle : les lacunes seront précisées après classement définitif de la sous-série.

  Les articles constituant l'inventaire proposé ne sont décrits que d'une manière approximative, incomplète, et parfois erronée.

  Un classement provisoire ayant déjà eu lieu, les cotes indiquées ne sont pour la plupart par les cotes d'origine. Pour plus d'information, se reporter à la table de concordance.

  Une fois les opérations de classement effectuées, aucun article mentionné ne conservera son système de cotation actuel.

  Il conviendra donc d'indiquer dans les travaux de recherche que ces cotes ne sont que provisoires

   

• 
  Indexation

• Sujets

  travail / accident du travail / chômage / conflit du travail / rémunération / syndicat professionnel

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Consultable selon la législation en vigueur.

• Modalités de reproductions

  Se reporter aux règlements en vigueur.

• Lieu de conservation

  Toulouse - Site principal

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

  Cet inventaire provisoire a été établi en 2023 à partir du classement réalisé par Gabriel Poisson (stagiaire) en 2009.

• Date de création :

  16/08/2023 15:05:39

• Dernière mise à jour :

  18/08/2023 14:59:12

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.