Cote : 2 O 140 5

Ancienne cote : 2 O 337 / O 103

Intitulé : Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénations de communaux usurpés sis aux quartiers de Ribereuille, Barat et Hiamat (1864-1867), de deux parcelles sise au lieu-dit Bataille (1922). Exploitation des biens, coupes affouagères (1866-1867). Mines et carrières, carrière de marbre de la Ruère, mises à ferme (1895-1906).

Date : 1806-1922

Présentation du contenu :

La liasse comprend deux plans :

Commune de Chein-Dessus, [plan des terrains usurpés]. 15 novembre 1866. Ech. 1/1250. Coul. sur papier. Dim. 0,20 x 0,30 m.

Commune de Chein-Dessus, vente de terrains, plan des lieux, section B de Bataille. André Castex, expert. 15 juillet 1922. Ech. 1/2500. Coul. sur calque collé sur papier. Dim. 0,14 x 0,18 m

Sujet : baux ruraux / biens communaux / carrière / coupe de bois / plan

Personne : Castex, André

Lieu : La Ribereuille (Chein-Dessus, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Barat (Chein-Dessus, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Chein-Dessus (Haute-Garonne, France) -- Quartier Barat / Hiamat (Chein-Dessus, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Bataille (Chein-Dessus, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Chein-Dessus (Haute-Garonne, France) -- Quartier Bataille / Chein-Dessus (Haute-Garonne, France)