Notice descriptive

Conseil général. Sessions d'août 1868. Session extraordinaire du 11 janvier 1869. Session ordinaire d'août 1869. Rapports imprimés du préfet. Procès-verbaux imprimés des séances.

(1868-1869)

Contexte : Conseil général du département et commission départementale > Conseil général > Collection imprimée
Cote : 1 N 87
Intitulé :

Conseil général. Sessions d'août 1868. Session extraordinaire du 11 janvier 1869. Session ordinaire d'août 1869. Rapports imprimés du préfet. Procès-verbaux imprimés des séances.

Date : 1868-1869

Sujet : administration départementale / administration préfectorale / administration générale / conseil général / département
Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : rapport du préfet, délibération, Documents écrits

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :

haut de page