Notice descriptive
Montbernard. (1842-1912)
Contexte : Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X) > Activités. > Contrôle des bureaux.
Cote : 2 X 589
Ancienne cote : X 33
Intitulé : Montbernard.
Date : 1842-1912
Importance matérielle : Liasse
Présentation du contenu :
Création et nomination des membres : correspondance, arrêtés, liste de candidats extrait de délibérations du conseil municipal (1842, 1912).
Biens et revenus.
Aliénation d'immeubles : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal, plan, procès-verbal d'expertise, cahier des charges, arrêté, procès-verbal d'enquête (1846).
Notes :
Le plan hors-format a été retiré de la liasse et rangé à part pour des raisons de conservation.
Sujet : aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale
Lieu : Montbernard (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal
![1 vue - Plans de deux propriétés appartenant à Mr Dulac prêtre situées dans les communes de Mazères (Hautes-Pyrénées) et de Montréjeau (Haute-Garonne). [Sauze], géomètre. 3 août 1846. Ech. 1/2500.- Ouvre la visionneuse](/archives/img/ico_visu.gif?1696230796)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X)Le formulaire de recherche :
